Archives des articles taggés RSP

Règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers : 7ème partie – Wébinaire CNAM/CNOEC

Posté par le

L’Autorité des normes comptables (ANC) a adopté en date des 4 novembre 2022 et 7 juillet 2023 les projets de règlement N° 2022-06 et N° 2023-03 modifiant le plan comptable général (PCG) en vue de moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes. Ces deux Règlements, en cours d’homologation, entreront en vigueur pour les comptes des exercices ouverts à compter du 1er janvier …

Continue reading ‘Règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers : 7ème partie – Wébinaire CNAM/CNOEC’ »

Share Button

Règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers : 6ème partie – Wébinaire DFCG/Lefebvre Dalloz

Posté par le

L’Autorité des normes comptables (ANC) a adopté en date des 4 novembre 2022 et 7 juillet 2023 les projets de règlement N° 2022-06 et N° 2023-03 modifiant le plan comptable général (PCG) en vue de moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes. Ces deux Règlements, en cours d’homologation, entreront en vigueur pour les comptes …

Continue reading ‘Règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers : 6ème partie – Wébinaire DFCG/Lefebvre Dalloz’ »

Share Button

Règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers : 5ème partie – Impact sur le calcul de la VA CVAE et sur celui de la RSP

Posté par le

Le Collège de l’Autorité des normes comptables (ANC) du 4 novembre 2022 a adopté le projet de règlement N° 2022-06 modifiant le plan comptable général (PCG) en vue de moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes. Le Règlement, en cours d’homologation, entrera en vigueur pour les comptes des exercices ouverts à compter du …

Continue reading ‘Règlement ANC n° 2022-06 relatif à la modernisation des états financiers : 5ème partie – Impact sur le calcul de la VA CVAE et sur celui de la RSP’ »

Share Button

Calcul de la participation des salariés (RSP) avec forfait social (simulateur en ligne)

Posté par le

Le calcul de la réserve spéciale de participation des salariés (ou RSP) est un rituel annuel pour bon nombre d’entreprises. Ce calcul est rendu plus compliqué par l’application du forfait social (20 % pour les entreprises de plus de 50 salariés) dont le régime fiscal diffère de celui de la RSP. Le simulateur en ligne …

Continue reading ‘Calcul de la participation des salariés (RSP) avec forfait social (simulateur en ligne)’ »

Share Button

Participation des salariés : calcul de la RSP en tenant compte du forfait social

Posté par le

Jusqu’en 2007, le calcul de la RSP (réserve spéciale de participation) était relativement simple. Depuis l’instauration du forfait social à compter du 1er janvier 2008, le calcul de la RSP tient du casse-tête. En effet, si la RSP est réintégrée fiscalement l’année de sa comptabilisation et n’a de fait aucun impact sur le montant du …

Continue reading ‘Participation des salariés : calcul de la RSP en tenant compte du forfait social’ »

Share Button