Archives des articles taggés ANC 2014-03

Recueil des normes comptables (PCG) à jour au 1er janvier 2023

Posté par le

Publié par l’Autorité des Normes Comptables (ANC), le recueil des normes comptables a pour objectif de rassembler, dans un document exhaustif et pratique, l’ensemble des textes comptables généraux et de faciliter l’accès au droit comptable par les utilisateurs qui ont ainsi, à leur disposition, l’intégralité des références sur un sujet donné, dans un outil lisible …

Continue reading ‘Recueil des normes comptables (PCG) à jour au 1er janvier 2023’ »

Share Button

L’ANC met à jour son recueil des normes comptables (PCG) au 1er janvier 2020

Posté par le

Le recueil des normes comptables a pour objectif de rassembler, dans un document exhaustif et pratique, l’ensemble des textes comptables généraux et de faciliter l’accès au droit comptable par les utilisateurs qui ont ainsi, à leur disposition, l’intégralité des références sur un sujet donné, dans un outil lisible et accessible à tous (praticiens, enseignants et …

Continue reading ‘L’ANC met à jour son recueil des normes comptables (PCG) au 1er janvier 2020’ »

Share Button

Actualité du PCG : l’ANC publie de nouveaux règlements

Posté par le

L’activité de l’ANC a été particulièrement prolifique fin 2019 avec la publication de six nouveaux règlements. Liste des règlements publiés : Règlement N° 2019-09 du 18 décembre 2019 modifiant le règlement ANC N°2014-03 relatif aux frais de formation Règlement N° 2019-08 du 6 décembre 2019 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels lors d’un transfert …

Continue reading ‘Actualité du PCG : l’ANC publie de nouveaux règlements’ »

Share Button

L’ANC prononce la caducité des plans comptables professionnels

Posté par le

Le Conseil National de la Comptabilité (CNC) a rendu dans les années 80, des avis de conformité aux dispositions du plan comptable général de 1982 au sujet de plans comptables de certaines fédérations professionnelles. Le plan comptable général de 1982 a depuis été remplacé par le règlement ANC n° 2014-03 qui fait l’objet de mises …

Continue reading ‘L’ANC prononce la caducité des plans comptables professionnels’ »

Share Button

Les nouveautés de l’annexe des comptes annuels : le règlement ANC 2014-03 et le Crédit d’Impôt Compétitivité-Emploi

Posté par le

L’annexe des comptes annuels détaille les conventions comptables qui ont été utilisées pour établir les comptes annuels (règles et méthodes comptables), les éventuels changements par rapport à l’exercice précédent (changements de méthodes, corrections d’erreurs, événements…) et toutes autres informations significatives susceptibles d’éclairer le lecteur des comptes dans ses prises de décisions. Pour 2015, l’annexe des …

Continue reading ‘Les nouveautés de l’annexe des comptes annuels : le règlement ANC 2014-03 et le Crédit d’Impôt Compétitivité-Emploi’ »

Share Button