Le calcul de la réserve spéciale de participation des salariés (ou RSP) est un rituel annuel pour bon nombre d’entreprises. Ce calcul est rendu plus compliqué par l’application du forfait social (20 % pour les entreprises de plus de 50 salariés) dont le régime fiscal diffère de celui de la RSP.
Le simulateur en ligne proposé ci-après simplifie le calcul. Il suffit en effet de saisir les critères de calcul et d’appuyer sur un bouton pour obtenir instantanément le résultat.
Le simulateur calcule la RSP selon la formule légale.
Calcul de la RSP (formule légale) avant forfait social :
RSP = (B – 5 % C) x 50 % x S / VA
Calcul de la RSP tenant compte du forfait social :
RSP’ = RSP / (1 + Taux forfait social * Taux IS $ S / VA)
Toutes les explications sur le calcul de la RSP et notamment ses composantes et l’impact du forfait social: ici.
Accès au simulateur en ligne : cliquer ici.
Code source du calcul (PHP) de la RSP :
$benefice_net = $_POST['benefice_net'];
$capitaux_propres = $_POST['capitaux_propres'];
$remu_capitaux_propres = $_POST['remu_capitaux_propres'];
$salaires = $_POST['salaires'];
$valeur_ajoutee = $_POST['valeur_ajoutee'];
$taux_forfait_social = $_POST['taux_forfait_social'];
$taux_IS = $_POST['taux_IS'];
// 1ère étape : Calcul de la réserve spéciale de participation (sans forfait social)
$reserve_speciale1 = ($benefice_net - (($remu_capitaux_propres/100) * $capitaux_propres)) * 0.5 * $salaires / $valeur_ajoutee;
// 2ème étape : Calcul de la RSP avec le forfait social
$reserve_speciale = $reserve_speciale1/(1+($taux_forfait_social/100)*($taux_IS/100)*$salaires/$valeur_ajoutee);
// Affichage du résultat
echo "<p>Le montant de la réserve spéciale de participation (RSP) s'élève à " . number_format($reserve_speciale, 2, ',', ' ') . " € et le forfait social à " . number_format($reserve_speciale*($taux_forfait_social/100), 2, ',', ' ') . " €. Sans le forfait social, le montant de la RSP aurait été de " . number_format($reserve_speciale1, 2, ',', ' ') . " €. </p>";
Quelques mots sur le code PHP. Les composantes de la RSP sont collectées dans les variables $benefice_net, $capitaux_propres, $remu_capitaux_propres, $salaires et $valeur_ajoutee, $taux_forfait_social et $taux_IS à partir des données entrées par l’utilisateur dans le formulaire de saisie.
Le calcul de la RSP s’opère en deux temps. Tout d’abord, le calcul est effectué sans tenir compte du forfait social :
$reserve_speciale1 = ($benefice_net – (($remu_capitaux_propres/100) * $capitaux_propres)) * 0.5 * $salaires / $valeur_ajoutee;
Puis dans un second temps, la RSP est calculée en tenant compte de ce prélèvement :
$reserve_speciale = $reserve_speciale1/(1+($taux_forfait_social/100)*($taux_IS/100)*$salaires/$valeur_ajoutee);
Enfin, le montant de la RSP et du forfait social sont affichés à l’écran (à l’aide commande echo) :
echo “<p>Le montant de la réserve spéciale de participation (RSP) s’élève à ” . number_format($reserve_speciale, 2, ‘,’, ‘ ‘) . ” € et le forfait social à ” . number_format($reserve_speciale*($taux_forfait_social/100), 2, ‘,’, ‘ ‘) . ” €. Sans le forfait social, le montant de la RSP aurait été de ” . number_format($reserve_speciale1, 2, ‘,’, ‘ ‘) . ” €. </p>”;
Les montants sont mis en forme à l’aide de la fonction number_format (deux décimales).
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