![\"ETAFI](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-Fusion.png\")
<\/a><\/p>\nCet article a pour but de fournir la d\u00e9marche g\u00e9n\u00e9rale de traitement d’une fusion dans le logiciel de consolidation ETAFI CONSO<\/a>. Il existe de nombreux sch\u00e9mas de fusion. Celui qui est d\u00e9crit ci-apr\u00e8s est celui de l’absorption d’une filiale d\u00e9tenue \u00e0 100 % par sa m\u00e8re sans r\u00e9troactivit\u00e9 comptable (cas de la transmission universelle de patrimoine ou TUP).<\/p>\n A noter : cet article ne traite pas de la fusion en valeur r\u00e9elle (plus-values intragroupe \u00e0 neutraliser) ni de\u00a0la fusion avec une soci\u00e9t\u00e9 hors groupe (entra\u00eenant de fait une sortie de groupe).<\/p>\n Les \u00e9tapes \u00e0 suivre :<\/p>\n Signaler la fusion et les entit\u00e9s concern\u00e9es<\/strong><\/p>\n Aller dans le menu Groupe \/ Constitution groupe puis Entit\u00e9s – Donn\u00e9es p\u00e9riodiques.<\/p>\n Dans la liste des entit\u00e9s, s\u00e9lectionner l’entit\u00e9 qui est absorb\u00e9e. La fen\u00eatre “Entit\u00e9s : Donn\u00e9es p\u00e9riodiques” de l’entit\u00e9 absorb\u00e9e s’ouvre.<\/p>\n Dans l’onglet Fusion, s\u00e9lectionner le type de fusion, l’entit\u00e9 absorbante et indiquer la date de la fusion.<\/p>\n Les diff\u00e9rents types de fusion sur ETAFI CONSO<\/p><\/div>\n Une fois la fiche renseign\u00e9e, la fen\u00eatre\u00a0se pr\u00e9sente ainsi\u00a0:<\/p>\n Dans notre exemple, la filiale est absorb\u00e9e sans r\u00e9troactivit\u00e9 comptable.<\/p>\n Sortir les titres du portefeuille-titres de l’absorbante<\/strong><\/p>\n Aller dans Groupe \/ P\u00e9rim\u00e8tres puis Portefeuille titres, s\u00e9lectionner la participation concern\u00e9e puis sur la ligne “Diminution” renseigner le nombre total des titres d\u00e9tenus<\/strong> par la m\u00e8re dans la filiale\u00a0(la valeur\u00a0d’actif des titres peut \u00e9galement \u00eatre mentionn\u00e9e\u00a0mais cette information n’a aucune incidence sur le processus de consolidation), le nombre de titres en fin de p\u00e9riode est nul\u00a0:<\/p>\n Ensuite, aller dans le module Variations de p\u00e9rim\u00e8tre puis IG li\u00e9s aux participations : s\u00e9lectionner la soci\u00e9t\u00e9 absorbante dans le champ “Entit\u00e9 d\u00e9clarante” et saisir le montant de la valeur brute de la participation<\/strong> dans colonne RT (flux fusion) avec le signe moins, de sorte que le solde (SF) soit sold\u00e9\u00a0:<\/p>\n Le flux RT sert \u00e0 identifier les mouvements li\u00e9s \u00e0 des fusions. Si la colonne RT est absente, l’ajouter en le s\u00e9lectionnant dans le champ Flux (RT – Fusions – scissions).<\/p>\n Saisir la balance de comptes de l’absorb\u00e9e et les flux<\/strong><\/p>\n Int\u00e9grer la balance selon la proc\u00e9dure habituelle (Menus : Collecte des donn\u00e9es \/ Import-Export \/ Int\u00e9gration du brouillard).<\/p>\n Puis aller dans le menu Collecte des donn\u00e9es \/ Saisie des balances puis Balance en rubriques.<\/p>\n Codifier l’affectation du r\u00e9sultat de l’exercice pr\u00e9c\u00e9dent (flux AFR) et les mouvements de l’exercice jusqu’\u00e0 la date de la fusion (flux EM\/RE) ainsi que le r\u00e9sultat de l’exercice.<\/p>\n Solder toutes les rubriques de bilan de l’entit\u00e9 absorb\u00e9e avec le code flux RT. Ceci fait, le solde du flux RT correspond au r\u00e9sultat de l’exercice. Pour \u00e9quilibrer le flux RT, ajouter une ligne \u00e0 la balance (clic droit puis Ins\u00e9rer une ligne) et codifier la rubrique 1040 et saisir le montant du r\u00e9sultat dans la colonne RT (en inversant le signe) de sorte que le solde du flux RT est nul. Toutes les rubriques sont sold\u00e9es (flux SF) sauf les rubriques 1040 et 1200.<\/p>\n Saisir les flux du patrimoine transf\u00e9r\u00e9 chez l’absorbante<\/strong><\/p>\n Le patrimoine (actif et passif) re\u00e7u de l’absorb\u00e9e par l’absorbante doit \u00eatre identifi\u00e9 par le flux RT. De m\u00eame, la rubrique 2600 solde la participation (toujours avec le flux RT).<\/p>\n Ajouter une rubrique 1040 pour solder le flux RT (ce solde correspond au boni\/mali de fusion et au r\u00e9sultat de l’absorb\u00e9e). Pour \u00e9quilibrer la balance, ce solde sera \u00e9galement saisi (en inversant le signe) avec le flux RE ou EM selon le sens du montant.<\/p>\n Les comptes r\u00e9ciproques (401\/411x, C\/C…) repris de l’absorb\u00e9e sont sold\u00e9s par un flux VI avec ceux de l’absorbante.<\/p>\n Eliminer le r\u00e9sultat de fusion (boni ou mali)<\/strong><\/p>\n Le r\u00e9sultat de la fusion constitue un r\u00e9sultat intragroupe. A ce titre, il convient de l’\u00e9liminer.<\/p>\n Comptabiliser l’\u00e9criture \u00e9liminant le r\u00e9sultat de la fusion (Menu : Ecritures \/ Eliminations) : sch\u00e9ma ELDIVERS :<\/p>\n Le cas \u00e9ch\u00e9ant, il faut \u00e9galement extourner la neutralisation de la d\u00e9pr\u00e9ciation des titres de participation.<\/p>\n Les op\u00e9rations de fusion ne doivent avoir aucun effet sur les capitaux propres consolid\u00e9s, ce que l’on peut v\u00e9rifier avec le tableau individuel de bouclage des capitaux propres (Consolidation \/ Editions \/ Restitution \/ tableau individuel de bouclage des capitaux propres)\u00a0:<\/p>\n Les tableaux de flux de l’absorb\u00e9e et de l’absorbante se pr\u00e9sentent respectivement\u00a0ainsi (Collecte des donn\u00e9es \/ Editions\u00a0\/ Restitutions \/ Tableau de flux de tr\u00e9sorerie Social)\u00a0:<\/p>\n La ligne variation de p\u00e9rim\u00e8tre correspond \u00e0 la tr\u00e9sorerie transf\u00e9r\u00e9e de l’absorb\u00e9e vers l’absorbante ; au niveau du TFT du groupe, la ligne variation de p\u00e9rim\u00e8tre est nulle.<\/p>\n Le lecteur int\u00e9ress\u00e9 trouvera en t\u00e9l\u00e9chargement plus bas la note technique de Cegid pour traiter la consolidation sur ETAFI CONSO.<\/p>\n D\u00e9couvrir et se perfectionner en consolidation avec ETAFI CONSO<\/a><\/p>\n Pour en savoir plus : ETAFI CONSO<\/a>, consolidation<\/a><\/em><\/p>\n\n
![\"Les](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-Fusion-Les-diff\u00e9rents-types-de-fusion.png\")
<\/a><\/a><\/p>\n![\"ETAFI](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-Portefeuille-titres.png\")
<\/a><\/p>\n![\"ETAFI](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-IG-li\u00e9s-aux-participations.png\")
<\/a><\/p>\n![\"ETAFI](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-Balance-en-flux-de-labsorb\u00e9e.png\")
<\/a><\/p>\n![\"ETAFI](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-Balance-en-flux-de-labsorbante.png\")
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<\/a><\/p>\n![\"ETAFI](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2016\/06\/ETAFI-CONSO-TFT-absorbante.png\")
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