![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-1-Donn\u00e9es.png\")
<\/a>Tableau 1 : Donn\u00e9es de l\u2019exemple et plans d\u2019amortissement chez F1 et F2<\/p><\/div>\n
Pour illustrer ce propos, nous allons nous attacher \u00e0 d\u00e9crire le traitement de consolidation des cessions intragroupe d\u2019immobilisations.<\/p>\n
Les cessions d\u2019immobilisations entre deux soci\u00e9t\u00e9s se traduisent :<\/p>\n
- \n
- Pour le c\u00e9dant par la sortie du bien (valeur nette comptable), l\u2019encaissement du produit de la cession et en contrepartie la r\u00e9alisation d\u2019un r\u00e9sultat de cession,<\/li>\n
- Pour l\u2019acqu\u00e9reur par l\u2019entr\u00e9e d’une immobilisation \u00e0 son prix d’acquisition et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de la mise en place d’un plan d’amortissement.<\/li>\n<\/ul>\n
Le retraitement de consolidation, qui consiste \u00e0 \u00e9liminer les impacts de cette op\u00e9ration sur le r\u00e9sultat, s\u2019op\u00e8re en deux temps :<\/p>\n
- \n
- Neutralisation du r\u00e9sultat intragroupe \u00e0 l\u2019aide de comptes de liaison,<\/li>\n
- Elimination des comptes de liaison.<\/li>\n<\/ul>\n
Les propos qui suivent seront illustr\u00e9s par un exemple chiffr\u00e9 (Tableau 1).<\/p>\n
Situation dans les comptes individuels du c\u00e9dant et du cessionnaire :<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n
A l’issue de l’op\u00e9ration de cession d’immobilisation entre les soci\u00e9t\u00e9s F1 et F2, les \u00e9tats financiers individuels de ces deux soci\u00e9t\u00e9s se pr\u00e9sentent ainsi :<\/p>\n
![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-2-EF-CI.png\")
<\/a>Tableau 2 : Etats financiers individuels des filiales F1 et F2 \u00e0 l’issue de la cession intragroupe<\/p><\/div>\n
L’actif c\u00e9d\u00e9 a \u00e9t\u00e9 sorti de l’actif de F1 et le r\u00e9sultat de cession constat\u00e9 pour 300 \u20ac. F2 a enregistr\u00e9 le bien \u00e0 son actif pour son prix d’acquisition et commenc\u00e9 \u00e0 l’amortir.<\/p>\n
C’est sous cette forme que leurs comptes seront repris dans le logiciel de consolidation.<\/p>\n
Traitements de consolidation \u00e0 effectuer :<\/strong><\/em><\/span><\/p>\n
– Elimination du r\u00e9sultat de cession intragroupe :<\/p>\n
L’\u00e9limination des effets de cette cession sur les comptes de F1 (r\u00e9sum\u00e9e dans le tableau 3a) consiste \u00e0 neutraliser le r\u00e9sultat de cession (300 \u20ac par le biais d’un compte de liaison). De fait, ce produit interne constitue un produit constat\u00e9 d’avance (le d\u00e9nouement de ce compte de r\u00e9gularisation sera abord\u00e9 plus loin).<\/p>\n
![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-3a-Impact-\u00e9limination-CI-F1.png\")
<\/a>Tableau 3a : impact de l’\u00e9limination du r\u00e9sultat de cession intragroupe sur les comptes individuels de F1<\/p><\/div>\n
Pour F2, la neutralisation du r\u00e9sultat de cession de F1 se traduit d’une part par la reconstitution de la valeur d’origine (soit 1000\u20ac au lieu des 800\u20ac comptabilis\u00e9s dans ses comptes sociaux) et des amortissements de F1 (soit 500\u20ac au lieu de 0\u20ac) et d’autre part l’utilisation du plan d’amortissement en vigueur chez F1 en lieu et place du plan d’amortissement de F2 (soit une dotation aux amortissement compl\u00e9mentaire de 20\u20ac en sus de celle de 80\u20ac d\u00e9j\u00e0 comptabilis\u00e9s dans les comptes sociaux de F2). Ces retraitements sont r\u00e9sum\u00e9s dans le Tableau 3b.<\/p>\n
La reprise du plan d’amortissement de F1 chez F2 ne fait bien entendu pas obstacle \u00e0 une \u00e9ventuelle r\u00e9vision du plan d’amortissement si les conditions d’exploitation de l’immobilisation chez F2 sont diff\u00e9rentes de chez F1 (par exemple, machine utilis\u00e9e en 3×8) ainsi que le permet le Plan comptable g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n
![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-3b-Impact-\u00e9limination-CI-F2.png\")
<\/a>Tableau 3b : impact de l’\u00e9limination du r\u00e9sultat de cession intragroupe sur les comptes individuels de F2<\/p><\/div>\n
– Elimination des comptes de liaison<\/p>\n
Les comptes de liaison sont le reflet d’une neutralisation de r\u00e9sultats intragroupe. A ce titre, ils doivent \u00e9galement \u00eatre \u00e9limin\u00e9s.<\/p>\n
– R\u00e9sultat de cession intragroupe n\u00e9gatif<\/p>\n
En cas de r\u00e9alisation d’un r\u00e9sultat de cession n\u00e9gatif, cons\u00e9quence d’une valeur v\u00e9nale r\u00e9ellement inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable chez le c\u00e9dant, une d\u00e9pr\u00e9ciation ou un amortissement exceptionnel sera utilement constat\u00e9 dans les comptes consolid\u00e9s.<\/p>\n
Pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s<\/strong><\/em><\/span><\/p>\n
A l’issue des op\u00e9rations de neutralisation du r\u00e9sultat de cession interne, les comptes consolid\u00e9s (pour les filiales F1 et F2 uniquement) se pr\u00e9sentent ainsi :<\/p>\n
![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-4-Impact-\u00e9limination-Comptes-consolid\u00e9s.png\")
<\/a>Tableau 4 : impact de l’\u00e9limination du r\u00e9sultat de cession intragroupe sur les comptes consolid\u00e9s<\/p><\/div>\n
La colonne Reprise des comptes individuels (CI) correspond \u00e0 l’agr\u00e9gation des comptes des filiales F1 et F2.<\/p>\n
Ecritures de consolidation :<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n
Le Tableau 5 r\u00e9sume les \u00e9critures de consolidation \u00e0 comptabiliser.<\/p>\n
![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-5-Ecritures-d\u00e9liimination.png\")
<\/a>Tableau 5 : Ecritures d’\u00e9limination<\/p><\/div>\n
Capitaux propres :<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n
Les capitaux propres consolid\u00e9s (pour les filiales F1 et F2), ventil\u00e9s en Part groupe et Int\u00e9r\u00eats minoritaires sont pr\u00e9sent\u00e9s dans le Tableau 6.<\/p>\n
![\"Tableau](\"https:\/\/www.auditsi.eu\/wp-content\/uploads\/2014\/05\/Elimination-r\u00e9sultat-cession-IG-6-Capitaux-propres.png\")
<\/a>Tableau 6 : Capitaux propres<\/p><\/div>\n
Erreur de traitement des op\u00e9rations de cession intragroupe :<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n
C’est bien le r\u00e9sultat de cession et pas seulement le produit de cession qui doit \u00eatre neutralis\u00e9 chez le c\u00e9dant. Par ailleurs, la valeur d’origine et le plan d’amortissement du c\u00e9dant doivent \u00eatre reconstitu\u00e9s (en remplacement de la nouvelle valeur d’origine et du nouveau plan) chez le cessionnaire.<\/p>\n
Or, il est fr\u00e9quent de constater des erreurs techniques dans le traitement de ces neutralisations, notamment dans les consolidations r\u00e9alis\u00e9es sur Excel. Ces erreurs ont des r\u00e9percussions sur la pr\u00e9sentation d’ensemble des comptes consolid\u00e9s et notamment sur les contributions de chaque filiale et sur la r\u00e9partition des r\u00e9sultats et r\u00e9serves entre parts groupe et int\u00e9r\u00eats minoritaires.<\/p>\n
Pour illustrer ce propos, le Tableau 7 r\u00e9sume l’incidence du retraitement (erron\u00e9) du r\u00e9sultat de cession non pas chez F1 mais chez F2 (l’\u00e9cart est calcul\u00e9 par rapport aux capitaux propres mentionn\u00e9s dans le Tableau 6). Si globalement, les capitaux propres et les int\u00e9r\u00eats minoritaires ne sont pas affect\u00e9s, la ventilation entre les deux postes est impact\u00e9e. Cet impact sera d’autant plus important que le r\u00e9sultat de cession intragroupe sera significatif et que les pourcentages d’int\u00e9r\u00eats de la m\u00e8re dans les deux filiales concern\u00e9es seront divergents.<\/p>\n