\n<\/strong><\/p>\n
(article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique)<\/em><\/span><\/p>\n Beno\u00eet RIVIERE : contact@auditsi.eu<\/a>.<\/p>\n Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons Beno\u00eet RIVIERE est propri\u00e9taire, sauf mentions contraires (les informations et documents pr\u00e9sents sur le site et appartenant \u00e0 des tiers sont clairement identifi\u00e9s ; le cas \u00e9ch\u00e9ant, le propri\u00e9taire est mentionn\u00e9), des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.<\/p>\n Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de son auteur.<\/p>\n Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n La citation d’informations publi\u00e9es sur ce site est admise sans autorisation pr\u00e9alable dans la mesure o\u00f9 les sources sont clairement mentionn\u00e9es. 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La d\u00e9lib\u00e9ration CNIL n\u00b0 2005-284 du 22 novembre 2005 d\u00e9cidant la dispense de d\u00e9claration des sites web diffusant ou collectant des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre par des particuliers dans le cadre d\u2019une activit\u00e9 exclusivement personnelle (Dispense n\u00b06) (publi\u00e9e au J.O n\u00b0 293 du 17 d\u00e9cembre 2005<\/a>)<\/span> s\u2019applique pleinement \u00e0 A&SI.<\/p>\n Clause de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n Le site internet ne collecte aucune donn\u00e9es concernant ses utilisateurs sans leur consentement (principalement adresse m\u00e9l). Aucune donn\u00e9e collect\u00e9e par ce site n\u2019est communiqu\u00e9e (hormis les commentaires publi\u00e9s par leurs auteurs), \u00e9chang\u00e9e ou vendue \u00e0 des tiers.<\/p>\n Mod\u00e9ration des propos de l’utilisateur Les utilisateurs du blog, enregistr\u00e9s ou non, ont la possibilit\u00e9 de poster des commentaires ou des questions. 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